Article 1 : Éditeur du site
Le site calix.ma est édité par la société CALIX Ingénierie.
- Dénomination sociale : CALIX Ingénierie
- Forme juridique : [Forme juridique à compléter, ex: SARL AU]
- Capital social : [Montant du capital social à compléter]
- Siège social : 345, Al Massar route de Safi – Marrakech, Maroc
- Numéro d'immatriculation au Registre du Commerce : [Numéro RC à compléter]
- Identifiant Commun de l'Entreprise (ICE) : [Numéro ICE à compléter]
- Adresse e-mail : [email protected]
- Numéro de téléphone : +33 7 77 23 23 27
Article 2 : Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Monsieur Adil El Mansouri, en sa qualité de Directeur général.
Article 3 : Hébergement
Le site calix.ma est hébergé par la société Hetzner Online GmbH.
- Nom de l'hébergeur : Hetzner Online GmbH
- Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Contact : Tel: +49 (0)9831 505-0 / Email: [email protected]
Article 4 : Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation marocaine et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et d'une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.
Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d'auteur, brevets, marques), y compris les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation, ainsi que tous les textes, logos, images, et autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de CALIX Ingénierie.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CALIX Ingénierie.
Article 5 : Protection des données personnelles
CALIX Ingénierie s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site calix.ma, soient conformes à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel.
Les informations recueillies sur les formulaires de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par CALIX Ingénierie pour la gestion des demandes de contact et de devis. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et à la relation commerciale qui peut en découler.
Conformément à la loi n° 09-08, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant :
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- Par courrier postal : CALIX Ingénierie, 345, Al Massar route de Safi – Marrakech, Maroc
Ce traitement a fait l'objet d'une déclaration/demande d'autorisation auprès de la CNDP sous le récépissé/autorisation n° [Numéro de déclaration CNDP à compléter si applicable].
Article 7 : Limitation de responsabilité
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Article 8 : Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site calix.ma est soumis au droit marocain. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marrakech.